Prochaine séance du Conseil communal

AVIS DU CONSEIL COMMUNAL DU 21 JUIN 2021

Le Collège communal a l’honneur de porter à la connaissance des habitants, qu’en vertu des articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et au Décret du Parlement wallon du 31 mars 2021 modifiant le Décret du 1^er octobre 2020, il a décidé, en sa séance du 11 juin 2021, de convoquer le Conseil communal pour le lundi 21 juin 2021, à 19 heures, en visioconférence.

Suivez la séance en direct en cliquant ici.

L’ordre du jour de cette réunion a été arrêté comme suit :

SÉANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance antérieure – Approbation.
2. PIC 2019-2021 : Lutremange : rénovation de voirie.
   • Approbation du cahier spécial des charges.
   • Choix du mode de passation du marché.
3. PIC 2019-2021 : Mont-Wardin : stabilisation des accotements et réalisation de bandes cyclables suggérées.
   • Approbation du cahier spécial des charges.
   • Choix du mode de passation du marché.
4. PIC 2019-2021 : rue Croix Rouge à Bastogne : rénovation de voirie.
   • Approbation du cahier spécial des charges.
   • Choix du mode de passation du marché.
5. PIC 2019-2021 : rue des Chasseurs Ardennais à Bastogne : rénovation de voirie.
   • Approbation du cahier spécial des charges.
   • Choix du mode de passation du marché.
6. PIC 2019-2021 : Wardin : rénovation de voirie.
   • Approbation du cahier spécial des charges.
   • Choix du mode de passation du marché.
7. PIC 2019-2021 : liaison Marvie-Neffe : réfection et installation de bandes cyclables suggérées.
   • Approbation du cahier spécial des charges.
   • Choix du mode de passation du marché.
8. PIC 2019-2021 : Hardigny : rénovation de voirie.
   • Approbation du cahier spécial des charges.
   • Choix du mode de passation du marché.
9. Programme Prioritaire de Travaux – Covid 19 – ICET : rénovation des sanitaires du Marché Couvert.
   • Approbation du cahier spécial des charges.
   • Choix du mode de passation du marché.
10. Place Saint-Pierre à Bastogne : réparation du socle et des abords de l’œuvre d’art – Estimation et mode de passation du marché – Approbation.
11. Règlement complémentaire de circulation routière : installation d’une chicane à Hemroulle – Approbation.
12. Place de la Bastognette à Bastogne : vente du garage n° 1 – Approbation.
13. Musée en Piconrue/Aile Van Geluwe : modification du commodat – Approbation.
14. Arsenal Zone de Secours rue du Fortin à Bastogne : transfert du patrimoine immobilier à la Zone de Secours Luxembourg – Approbation.
15. Hall relais agricole pluricommunal – Création d’une ASBL pluricommunale, approbation du contrat de gestion et de la convention pluricommunale, désignation des membres de l’ASBL et proposition de désignation d’un administrateur de l’ASBL.
16. NASSONIA – Master Plan 2020-2040 – Principe d’intégration des propriétés forestières communales – Approbation.
17. CPAS : compte 2020 – Approbation.
18. CPAS : budget 2021 - Modifications budgétaires n° 1 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation.
19. CPAS : monographie de fonctions (Chef de cuisine/restaurant/repas à domicile) – Tutelle communale – Approbation.
20. CPAS-Maison de Repos : ajout d’une plage horaire dans la grille horaire des soins – Tutelle communale – Approbation.
21. CPAS-Contrôle médical : modification du règlement de travail – Tutelle communale – Approbation.
22. Administration communale-Contrôle médical : modification du règlement de travail – Approbation.
23. Subsides ordinaires et exceptionnels – Octroi.
24. La Terrienne du Luxembourg : assemblée générale extraordinaire relative à la fusion par absorption par la présente société de la SC « La Terrienne du Crédit Social » – Ordre du jour – Approbation.
25. IDELUX Développement : assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation.
26. IDELUX Finances : assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation.
27. IDELUX Eau : assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation.
28. IDELUX Environnement : assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation.
29. IDELUX Projets Publics : assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation.
30. VIVALIA : assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation.
31. Holding communal en liquidation : assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation.
32. IDELUX Projets Publics – Secteur « Développement d’équipements touristiques à Bastogne » : cofinancement de la quote-part non-subsidiée des différents projets montés en Secteur – Approbation.
33. Motion – Adhésion à l’Alliance de la Consigne – Approbation.
34. Agence de Développement Local : plan d’actions 2021-2026 – Approbation.
35. Agence de Développement Local - Comité de Pilotage : modification désignation - Approbation.

 

HUIS CLOS

1. Fondamental : Désignations – Approbation décisions de Collège.
2. ICET : Congés – Absences – Approbation décisions de Collège.
3. ACM : Congés – Absences – Approbation décisions de Collège.

 

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Bastogne, le 11 juin 2021.

Pour le Collège :

Kévin GUEIBE                                                       Benoît LUTGEN
Directeur général                                                        Bourgmestre