Compte tenu de l’évolution de la crise sanitaire actuelle, le Conseil communal de ce mercredi 25 novembre 2020 se tiendra sous la forme d’une vidéoconférence.
Suivez la séance en direct (dès 20h) en cliquant ici.
Merci de votre compréhension.
Le Collège communal a l’honneur de porter à la connaissance des habitants, qu’en vertu des articles L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et aux articles 1, 2 et 3 du Décret du Parlement wallon du 1er octobre 2020, il a décidé, en sa séance du 13 novembre 2020, de convoquer le Conseil communal pour le mercredi 25 novembre 2020, à 20 heures, en visioconférence.
L’ordre du jour de cette réunion a été arrêté comme suit :
Séance publique :
- Procès-verbal de la séance antérieure – Approbation.
- Ordonnances de police – Confirmation.
- CPAS : modifications budgétaires n° 2 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation.
- Hardigny : aménagement de voirie dans un lotissement.
a) Approbation du cahier spécial des charges.
b) Choix du mode de passation du marché. - Al-Hez : récolte des eaux de surface.
a) Approbation du cahier spécial des charges.
b) Choix du mode de passation du marché. - Avenue Philippart à Bastogne : rénovation de trottoirs.
a) Approbation du cahier spécial des charges.
b) Choix du mode de passation du marché. - AIVE-SPGE – Avenue Philippart à Bastogne : remplacement d’un tronçon d’égout effondré.
a) Approbation du cahier spécial des charges.
b) Choix du mode de passation du marché. - Règlement complémentaire de circulation routière : création d’un emplacement de stationnement PMR à l’Avenue Mathieu à Bastogne – Approbation.
- Vente d’une partie déclassée du chemin vicinal n° 31 aux riverains – Approbation.
- Vente d’une partie déclassée du chemin vicinal n° 71 aux riverains – Approbation.
- Village de Lutrebois : vente d’une bande de terrain – Approbation.
- Suppression du sentier vicinal n° 44 – Recours devant le Conseil d’Etat à l’encontre de la décision du Gouvernement wallon – Autorisation d’ester en justice.
- Convention d’adhésion à la Centrale d’achats de services d’IDELUX Projets Publics « Certificateurs PEB agréés de bâtiment public » - Approbation.
- IDELUX Projets Publics « Secteur Services communaux et sportifs de la Ville de Bastogne » - Centre Sportif-Porte de Trèves : rénovation des halls – Approbation travaux et financement du solde non subsidié.
- Engagement contractuel : fixation conditions, description de fonction et procédure pour l’engagement d’un employé d’administration (H/F) pour le service Gestion des Ressources Humaines.
- IMIO : assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation.
- SOFILUX : assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation.
- VIVALIA : assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation.
- ORES Assets : assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Approbation.
- IDELUX Développement : assemblée générale stratégique – Ordre du jour – Approbation.
- IDELUX Finances : assemblée générale stratégique – Ordre du jour – Approbation.
- IDELUX Projets Publics : assemblée générale stratégique – Ordre du jour – Approbation.
- IDELUX Environnement : assemblée générale stratégique – Ordre du jour – Approbation.
- IDELUX Eau : assemblée générale stratégique – Ordre du jour – Approbation.
- Fabriques d’église.
a) Bastogne –Budget 2021 – Approbation.
b) Benonchamps – Budget 2021 – Approbation.
c) Bourcy – Budget 2021 – Approbation.
d) Marvie – Budget 2021 – Approbation.
e) Michamps – Budget 2021 – Approbation.
f) Moinet – Budget 2021 – Approbation.
g) Noville – Budget 2021 – Approbation.
h) Longvilly – Budget 2021 – Approbation.
i) Rachamps – Budget 2021 – Approbation.
j) Villers-la-Bonne-Eau – Budget 2021 – Approbation.
k) Wardin – Comptes 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019 – Approbation.
l) Wardin – Budget 2021 – Approbation. - Subside exceptionnel – Octroi.
- Mandats et commissions – Modification désignations – Approbation.
Pour le Collège,
Le Directeur général, Le Bourgmestre,
Kévin GUEIBE. Benoît LUTGEN.